-
- Sujet
- Participants
- Dernière réponse
-
- Régularisation + paiement d’une reprise (sans contrat préalable) / Fleurus Presse
- 1
- il y a 5 années et 7 mois
- Le cauchemar : réutilisation et découpage sans accord d’une affiche (petit festival)
- 1
- il y a 6 années et 2 mois
- Contrat Flammarion : compilation d’albums (droits d’auteur lors d’un ré-exploitation)
- 1
- il y a 6 années et 3 mois