L’ASSO
Présentation
Publications
OUTILS
Forum
Modèles de paperasse
Fiches pratiques (et toc !)
C’est bien payé ?
Soumettre un tarif
Nikolator
RDV pro
FORMATIONS
S’INSCRIRE
SE CONNECTER
L’ASSO
Présentation
Publications
OUTILS
Forum
Modèles de paperasse
Fiches pratiques (et toc !)
C’est bien payé ?
Soumettre un tarif
Nikolator
RDV pro
FORMATIONS
S’INSCRIRE
SE CONNECTER
Le Forum Central Vapeur PRO
Forums
/
Mot-clé du sujet : contrat
Topic Tag:
contrat
Search for:
Sujet
Participants
Réponses
Dernière réponse
Cgv ?
in:
Cessions de droits et relations clients
1
1
il y a 3 mois et 2 semaines
Caroline Dhery
Quitter un projet avorté et possiblement litigieux en sécurité (Environnement juridique / relation client )
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année
Louise
Projet d’édition
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année
Louise
Avance sur droit ou règlement d’un essai
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 3 mois
Louise
Statut d’auteur / cession de droit pour éditions
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 3 mois
Louise
Statut d’auteur / cession de droit pour éditions
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 4 mois
Noh
Institutions et cession des droits
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 4 mois
Noh
Non respect des termes du contrat par un client
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 4 mois
Noh
Explicitation CGV
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 4 mois
Noh
Contrat de prestation de service = EI ou artiste-auteur ?
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 4 mois
Noh
Collector de la mort
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 6 mois
Noh
Négociation édition
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 6 mois
Noh
cession de droits contrat d’édition
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 7 mois
Noh
Négociation édition
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 7 mois
Louise
Contrat d’édition et vente de tirages
in:
Cessions de droits et relations clients
1
2
il y a 1 année et 7 mois
Louise
15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 50)
1
2
3
4
→