Honoraire n°98

Date du projet
08/05/2016
Commanditaire
Bayard
Collection, titre de la revue
Prions en eglise

Description du projet

Presse Documentaire
Magazine
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Simple

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 4
4 petites images en Couleur
Couverture : Non
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : 0,00
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Droit principal proposé : 0,00 %
Droit principal négocié : 0,00 %
Forfait proposé : 480,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 9,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 30,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé :
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 5,00 %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 30,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %

Remarques et informations complémentaires

– en cas de ré-exploitation par voie de presse :
” 25% de la somme brute forfaitaire précitée ( 480), ce montant étant calculé au prorata de la partie ré-exploitée de votre oeuvre si cette dernière n’est ré-exploitée que partiellement.”

– En cas d’adaptation éditoriale et d’exploitation numérique :
Les 30% et les 9 % sont à répartir entre les différents contributeurs ou coauteurs au prorata de leur contribution respective.