Honoraire n°98
Date du projet
08/05/2016
08/05/2016
Commanditaire
Bayard
Bayard
Collection, titre de la revue
Prions en eglise
Prions en eglise
Description du projet
Presse Documentaire
Magazine
Nature principale du projet :
Illustration
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Expérience : Confirmé (+ 5ans d'expérience)
Niveau général de complexité : Simple
Type de commanditaire :
Éditeur·ice
Public visé : Adulte
Description des images
Nombre total de pages / d’images : 4
4 petites images en Couleur
Couverture : Non
4ème de couverture : Non
Rémunération
Rémunération principale
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Droit principal proposé : 0,00 %
Droit principal négocié : 0,00 %
Forfait proposé : 480,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €
Rémunération pour exploitation numérique
Pourcentage de droit proposé : 9,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 30,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €
Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )
Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €
Rémunération / Droits dérivés ou secondaires
Adaptations éditoriales
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 5,00 %
Traductions
Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 30,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %
Droits dérivés
(merchandising, repésentation et communication, etc...)
Pourcentage sur les sommes* perçues 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Remarques et informations complémentaires
– en cas de ré-exploitation par voie de presse :
” 25% de la somme brute forfaitaire précitée ( 480), ce montant étant calculé au prorata de la partie ré-exploitée de votre oeuvre si cette dernière n’est ré-exploitée que partiellement.”
– En cas d’adaptation éditoriale et d’exploitation numérique :
Les 30% et les 9 % sont à répartir entre les différents contributeurs ou coauteurs au prorata de leur contribution respective.