Honoraire n°96

Date du projet
14/09/2015
Commanditaire
Gallimard
Collection, titre de la revue
folio cadet - premières lectures

Description du projet

Edition Fiction

Roman

Nature principale du projet :

Illustration

Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Expérience : Confirmé (+ 5ans d'expérience)
Niveau général de complexité : Moyen
Type de commanditaire :

Éditeur·ice

Public visé : Jeunesse

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 19
4 mini-images en Couleur
7 petites images en Couleur
8 moyennes images en Couleur
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : 2000,00 €
Avance sur droit négociée : 2200,00 €
Droit principal proposé : 2,50 %
Droit principal négocié : 3,00 %
Droits progressifs :

Pas de droits progressifs proposés.
Négociés :
3% jusqu’à 15 000 exemplaires
3,5% au delà

Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 4,90 €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 4,30 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 4,30 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 0,00 %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 25,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues 50,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %

Adaptation audiovisuelle

Pour information : J’ai été obligé(e) de la signer
Pourcentage sur les sommes (recettes/redevances) perçues : 50,00 %

Remarques et informations complémentaires

– adaptation éditoriales :
En cas d’exploitation directe par l’éditeur de tout ou partie des droits, cette rémunération sera déterminée d’un commun accord avec l’illustrateur.

– Précisions sur les assiettes de rémunération
Adaption audiovisuelle et droits dérivés :
50% des sommes encaissées au titre de la cession des illustrations

– Réexamen des rémunérations prévues pour l’exploitation numérique possible au bout de 4 ans à la demande des auteurs ou de l’éditeur.