Honoraire n°95

Date du projet
10/12/2014
Commanditaire
Nathan
Collection, titre de la revue
série "l'histoire vraie de"

Description du projet

Edition

Album

Nature principale du projet :

Illustration

Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Expérience : Confirmé (+ 5ans d'expérience)
Niveau général de complexité : Complexe
Type de commanditaire :

Éditeur·ice

Public visé : Jeunesse

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 18
3 petites images en Couleur
4 moyennes images en Couleur
11 grandes images en Couleur
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Oui

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : 3000,00
Avance sur droit négociée : 3500,00 €
Droit principal proposé : 0,00 %
Droit principal négocié : 0,00 %
Droits progressifs :

3% jusqu’à 10 000
4% au-delà

Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 5,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 0,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé :
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 1,50 %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 25,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues 25,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %

Remarques et informations complémentaires

clause de rdv ramenée à 3 ans (au lieu de 4)
application de provisions pour retours seulement la 1ère année (25%)
10 justificatifs auteur au lieu de 5