Honoraire n°93
Date du projet
01/01/2015
01/01/2015
Commanditaire
Casterman
Casterman
Collection, titre de la revue
série
série
Description du projet
Edition
Roman
Nature principale du projet :
Illustration
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Expérience : Confirmé (+ 5ans d'expérience)
Niveau général de complexité : Moyen
Type de commanditaire :
Éditeur·ice
Public visé : Jeunesse
Description des images
Nombre total de pages / d’images : 22
8 petites images en Noir et Blanc
14 moyennes images en Noir et Blanc
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Non
Rémunération
Rémunération principale
Avance sur droit proposée : 1500,00 €
Avance sur droit négociée : 1600,00 €
Droit principal proposé : 0,00 %
Droit principal négocié : 0,00 %
Droits progressifs :
proposés: 1% jusqu’à 10 000, 2% au-delà
négociés: 3% jusqu’à 10 000, 3,5% jusqu’à 20 000 et 4% au-delà
Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €
Rémunération pour exploitation numérique
Pourcentage de droit proposé : 0,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Droits progressifs :
50% des sommes nettes après déduction des frais
ou
100% du droit principal de base calculé sur le ppht
clause de revoyure
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 50,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €
Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )
Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €
Rémunération / Droits dérivés ou secondaires
Adaptations éditoriales
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 1,50 %
Traductions
Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 50,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 10,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 60,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %
Droits dérivés
(merchandising, repésentation et communication, etc...)
Pourcentage sur les sommes* perçues 50,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 10,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 60,00 %
Adaptation audiovisuelle
Pour information : J’ai été obligé(e) de la signer
Pourcentage sur les sommes (recettes/redevances) perçues : 50,00 %