Honoraire n°564

Date du projet
19/02/2024
Commanditaire
Collection, titre de la revue

Description du projet

Identité visuelle

Création du logo d’un tiers-lieu

Logo

Utilisation tout support (print et web)

Nature principale du projet :

Graphisme

Expérience : Débutant
Niveau général de complexité : Simple
Type de commanditaire :

Entreprise

Public visé : Tout public

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 1
1 moyennes images en Noir et Blanc

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : €
Avance sur droit négociée : €
Droit principal proposé : %
Droit principal négocié : %
Forfait proposé : €
Forfait négocié : €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : %
Pourcentage obtenu après négociation : %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : %
Avance sur droit proposée : €
Avance sur droit négociée : €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 245,00 €
Montant des droits d’utilisation : 365,00 €
Total de la rémunération : 600,00 €
Durée de la cession de droits : 5 ans
Exclusivité : Oui
Cession illimitée dans le temps : Non
Type de la cession de droits :

Web

Papier

Régional

Étendue de la cession de droits :

Logo utilisable sur tout support de communication



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %