Honoraire n°556

Date du projet
14/12/2023

Commanditaire
Ville de Schiltigheim

Collection, titre de la revue

Description du projet

Communication

Affiche pour les parcs de la ville

Affiche

50x60cm

Nature principale du projet : Illustration

Niveau général de complexité : Simple

Type de commanditaire : Collectivité | Institutionnel

Public visé : Tout public

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 2

2 très grandes images en Couleur

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : €

Avance sur droit négociée : €

Droit principal proposé : %

Droit principal négocié : %

Forfait proposé : €

Forfait négocié : €

Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €

Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : %

Pourcentage obtenu après négociation : %

Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : %

Avance sur droit proposée : €

Avance sur droit négociée : €

Forfait proposé : €

Forfait négocié : €

Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : %

Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : %

Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €

Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 500,00 €

Montant des droits d’utilisation : 0,00 €

Total de la rémunération : 500,00 €

Durée de la cession de droits : 1 ans

Exclusivité : Non

Cession illimitée dans le temps : Non

Type de la cession de droits : Papier

Régional

Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : %

Pourcentage sur le prix de cession : %

Pourcentage sur le droit principal de base : %

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues %

Pourcentage sur le prix de cession : %

Pourcentage sur le droit principal de base : %