Honoraire n°542
Date du projet
17/05/2023
17/05/2023
Commanditaire
Collection, titre de la revue
Description du projet
Edition
Album
Nature principale du projet :
Illustration
Expérience : Débutant
Niveau général de complexité : Moyen
Type de commanditaire :
Éditeur·ice
Public visé : Jeunesse
Description des images
Nombre total de pages / d’images : 12
5 petites images en Couleur
2 moyennes images en Couleur
5 grandes images en Couleur
Rémunération
Rémunération principale
Avance sur droit proposée : €
Avance sur droit négociée : €
Droit principal proposé : %
Droit principal négocié : %
Forfait proposé : €
Forfait négocié : €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €
Rémunération pour exploitation numérique
Pourcentage de droit proposé : %
Pourcentage obtenu après négociation : %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : %
Avance sur droit proposée : €
Avance sur droit négociée : €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €
Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )
Montant des honoraires de création : 200,00 €
Montant des droits d’utilisation : 100,00 €
Total de la rémunération : €
Durée de la cession de droits : 5 ans
Exclusivité : Oui
Cession illimitée dans le temps : Non
Rémunération / Droits dérivés ou secondaires
Adaptations éditoriales
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : %
Traductions
Pourcentage sur le chiffre d'affaire : %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : %
Droits dérivés
(merchandising, repésentation et communication, etc...)
Pourcentage sur les sommes* perçues %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %