Honoraire n°489

Date du projet
28/10/2021

Commanditaire
Territoire Habitat

Collection, titre de la revue

Description du projet

Edition Communication | Publicité

Livret | Brochure

Nature principale du projet : Illustration

Prestation : Images

Collectif d'illustrateur : Non

Expérience : Confirmé (+ 5ans d'expérience)

Niveau général de complexité : Moyen

Type de commanditaire : Collectivité | Institutionnel

Public visé : Tout public

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 10

10 moyennes images en Couleur

Couverture : Oui Couleur

4^ème de couverture : Oui

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : €

Avance sur droit négociée : €

Droit principal proposé : %

Droit principal négocié : %

Forfait proposé : €

Forfait négocié : €

Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €

Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : %

Pourcentage obtenu après négociation : %

Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : %

Avance sur droit proposée : €

Avance sur droit négociée : €

Forfait proposé : €

Forfait négocié : €

Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : %

Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : %

Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €

Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 1850,00 €

Montant des droits d’utilisation : 925,00 €

Total de la rémunération : 2775,00 €

Durée de la cession de droits : 5 ans

Cession illimitée dans le temps : Non

Type de la cession de droits : Régional

Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : %

Pourcentage sur le prix de cession : %

Pourcentage sur le droit principal de base : %

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues %

Pourcentage sur le prix de cession : %

Pourcentage sur le droit principal de base : %