Honoraire n°439

Date du projet
18/06/2020
Commanditaire
association
Collection, titre de la revue

Description du projet

Communication
Affiche
Prestation : Images Mise en page
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Moyen

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 1
1 très grandes images en Couleur
Couverture : Non
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée :
Avance sur droit négociée :
Droit principal proposé : %
Droit principal négocié : %
Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) :


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 0,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : %
Avance sur droit proposée :
Avance sur droit négociée :
Forfait proposé :
Forfait négocié :
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) :


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 600,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération :
Durée de la cession de droits : 5 ans
Exclusivité : Oui
Cession illimitée dans le temps : Oui
Type de la cession de droits : Web Papier Européenne



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %