Honoraire n°438

Date du projet
01/02/2020
Commanditaire
Ville de Metz, Pole Jardins
Collection, titre de la revue

Description du projet

Communication Institutionnel
Autre
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Complexe

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 1
1 très grandes images en Couleur
Couverture : Non
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée :
Avance sur droit négociée :
Droit principal proposé : %
Droit principal négocié : %
Forfait proposé :
Forfait négocié :
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) :


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : %
Pourcentage obtenu après négociation : %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : %
Avance sur droit proposée :
Avance sur droit négociée :
Forfait proposé :
Forfait négocié :
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) :


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 1755,00 €
Montant des droits d’utilisation :
Total de la rémunération :
Exclusivité : Non
Cession illimitée dans le temps : Non
Type de la cession de droits : Tous supports Natiolale



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %

Remarques et informations complémentaires

Commande d’un plan de parc illustré avec 10 éléments détaillés (arbres, animaux, aire de jeux) pour la Ville de Metz. Sera imprimé sur un panneau et placé à l’entrée du parc.