Honoraire n°322
Date du projet
14/09/2015
14/09/2015
Commanditaire
CASTERMAN
CASTERMAN
Collection, titre de la revue
La myhtologie en BD
La myhtologie en BD
Description du projet
Bande Dessinée
Album
Nature principale du projet :
Bande dessinée
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Très
Type de commanditaire :
Éditeur·ice
Public visé : Jeunesse
Description des images
Nombre total de pages / d’images : 60
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Non
Bande dessinée
60 planches en Couleur
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Non
Rémunération
Rémunération principale
Avance sur droit proposée : 6000,00 €
Avance sur droit négociée : 6000,00 €
Droit principal proposé : 4,00 %
Droit principal négocié : 4,00 %
Droits progressifs :
4 % jusqu’à 12000
5 % de 12001 jusqu’au 25000
5,5 % au delà
Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 13,00 €
Rémunération pour exploitation numérique
Pourcentage de droit proposé : 0,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 0,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €
Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )
Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €
Rémunération / Droits dérivés ou secondaires
Adaptations éditoriales
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 2,00 %
Traductions
Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 2,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 50,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %
Droits dérivés
(merchandising, repésentation et communication, etc...)
Pourcentage sur les sommes* perçues 2,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 10,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 60,00 %
Adaptation audiovisuelle
Pour information : J’ai souhaité la signer
Pourcentage sur les sommes (recettes/redevances) perçues : 50,00 %