Honoraire n°318
Date du projet
26/09/2016
26/09/2016
Commanditaire
CAF du Bas Rhin
CAF du Bas Rhin
Collection, titre de la revue
Description du projet
Communication
Plaquette
Nature principale du projet :
Illustration Graphisme
Prestation : Images Mise en page
Collectif d'illustrateur : Non
Expérience : Confirmé (+ 5ans d'expérience)
Niveau général de complexité : Moyen
Type de commanditaire :
Collectivité | Institutionnel
Public visé : Adulte
Description des images
Nombre total de pages / d’images : 1
1 très grandes images en Couleur
Couverture : Non
4ème de couverture : Non
Rémunération
Rémunération principale
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Droit principal proposé : 0,00 %
Droit principal négocié : 0,00 %
Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €
Rémunération pour exploitation numérique
Pourcentage de droit proposé : 0,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 0,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €
Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )
Montant des honoraires de création : 2150,00 €
Montant des droits d’utilisation : 1200,00 €
Total de la rémunération : 3250,00 €
Durée de la cession de droits : 4 ans
Exclusivité : Non
Cession illimitée dans le temps : Non
Type de la cession de droits :
Papier Régional
Rémunération / Droits dérivés ou secondaires
Adaptations éditoriales
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 0,00 %
Traductions
Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %
Droits dérivés
(merchandising, repésentation et communication, etc...)
Pourcentage sur les sommes* perçues 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %