Honoraire n°242

Date du projet
04/06/2009
Commanditaire
Vents d'Ouest
Collection, titre de la revue

Description du projet

Bande Dessinée

Album

Nature principale du projet :

Bande dessinée

Prestation : Images Texte
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Moyen
Type de commanditaire :

Éditeur·ice

Public visé : Ado

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 46
Couverture : Non
4ème de couverture : Non

Bande dessinée

46 planches en Couleur
Couverture : Non
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : 18124,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Droit principal proposé : 0,00 %
Droit principal négocié : 0,00 %
Droits progressifs :

8% jusqu’à 15000 ex., 10% jusqu’à 45000ex., 12% au-delà

Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 0,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 0,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 0,00 %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %

Adaptation audiovisuelle

Pour information : J’ai souhaité la signer
Pourcentage sur les sommes (recettes/redevances) perçues : 40,00 %

Remarques et informations complémentaires

Concernant les droits (scénario + dessin) : la moitié en à-valoir sur tous droits (albums vendus), l’autre moitié en à-valoir sur droits dérivés: droits touchés à partir d’environ 8500 exemplaires vendus.