Honoraire n°152

Date du projet
01/05/2016
Commanditaire
Seuil Jeunesse
Collection, titre de la revue

Description du projet

Edition Fiction
Album
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Très

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 16
16 très grandes images en Couleur
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Oui

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : 2400,00
Avance sur droit négociée : 2900,00 €
Droit principal proposé : 3,00 %
Droit principal négocié : 3,50 %
Droits progressifs :

3,5% jusqu’à 6000 exemplaires, 4% au delà

Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 0,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 0,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé :
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 0,00 %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 25,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 5,25 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %

Remarques et informations complémentaires

J’ai cédé certains droits dérivés, (merchandising, représentation, etc…) mais s’ils sont exploités, cela donnera lieu à un avenant au contrat. Idem pour l’exploitation de l’album en version “poche”.
2 clauses supprimées par rapport à la version 1 du contrat :
– cession des droits numériques
– un “droit de correction” qui induisait que l’éditeur pouvait me faire revenir sur les illustrations autant de fois qu’il le voulait et dans une durée indéfinie…