Honoraire n°116

Date du projet
30/06/2016
Commanditaire
Fleurus Mame
Collection, titre de la revue

Description du projet

Edition
Album
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Complexe

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 8
8 grandes images en Couleur
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : 0,00
Avance sur droit négociée : 3600,00 €
Droit principal proposé : 0,00 %
Droit principal négocié : 4,00 %
Droits progressifs :

4% jusqu’à 6000 ex – 4,5% jusqu’à 8000 – 5% au delà.

Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 4,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 8,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 40,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé :
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 0,00 %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 40,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 8,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %

Remarques et informations complémentaires

2% du Prix de vente Public hors taxes sur les exemplaires vendus avec remise supérieure à 55%