Honoraire n°109
27/10/2014
Bayard
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Description du projet
Presse Fiction
Magazine
Bande dessinée
Éditeur·ice
Description des images
Rémunération
Rémunération principale
Rémunération pour exploitation numérique
Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )
Rémunération / Droits dérivés ou secondaires
Adaptations éditoriales
Traductions
Droits dérivés
(merchandising, repésentation et communication, etc...)
Remarques et informations complémentaires
Rubrique POESIE
6 mois renouvelés 1 fois = 12 poésies à 200 euros.
– En contrepartie de toute ré-exploitation par voie de presse réalisée par des filiales de Bayard > 25% de la somme forfaitaire reçue pour la première parution.
– Traductions
Les 15 % mentionnés sont correspondent à un partage auteur/illustrateur de 50/50
( le détail du partage des parts n’est pas spécifié dans le contrat).
– Adaptation numérique
Les 4,5% mentionnés sont correspondent à un partage auteur/illustrateur de 50/50.
( le détail du partage des parts n’est pas spécifié dans le contrat).
Dans le cas où l’œuvre ferait l’objet d’un adaptation multimédia préalable par bayard, le taux serait alors de à 1,5 % ( soit 3% auteur+illustrateur)
– Dans le cas où il n’ y aurait aucune recettes de l’exploitation numérique ou que les modalité de ladite exploitation rendrait impossible le versement d’un rémunération proportionnelle aux recettes ( ex : exploitation dans le cadre de la plateforme Bayam)
> forfait de 10% de la somme brute versée pour la première parution.
