Honoraire n°108

Date du projet
08/08/2014
Commanditaire
Bayard
Collection, titre de la revue
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Description du projet

Presse Fiction
Magazine
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Moyen

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 17
10 petites images en couleur
6 moyennes images en couleur
1 grandes images en couleur
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : 0,00
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Droit principal proposé : 0,00 %
Droit principal négocié : 0,00 %
Forfait proposé : 2287,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 4,50 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 0,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé :
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 0,00 %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 15,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues 0,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 0,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 0,00 %

Remarques et informations complémentaires

Grand récit MPJL

– En contrepartie de toute ré-exploitation par voie de presse réalisée par des filiales de Bayard > 25% de la somme forfaitaire reçue pour la première parution.

– Traductions
Les 15 % mentionnés sont correspondent à un partage auteur/illustrateur de 50/50
( le détail du partage des parts n’est pas spécifié dans le contrat).

– Adaption numérique
Les 4,5% mentionnés sont correspondent à un partage auteur/illustrateur de 50/50.
( le détail du partage des parts n’est pas spécifié dans le contrat).
Dans le cas où l’œuvre ferait l’objet d’un adaptation multimédia préalable par bayard, le taux serait alors de à 1,5 % ( soit 3% auteur+illustrateur)

– Dans le cas où il n’ y aurait aucune recettes de l’exploitation numérique ou que les modalité de ladite exploitation rendrait impossible le versement d’un rémunération proportionelle aux recettes ( ex : exploitaiton dans le cadre de la plateforme Bayam)
> forfait de 10% de la somme brute versée pour la première parution.