Honoraire n°100

Date du projet
05/12/2013
Commanditaire
Casterman
Collection, titre de la revue
Les albums Casterman

Description du projet

Edition Fiction
Album
Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Niveau général de complexité : Complexe

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 12
2 grandes images en Couleur
10 très grandes images en Couleur
Couverture : Oui Couleur
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : 3300,00
Avance sur droit négociée : 3500,00 €
Droit principal proposé : 3,00 %
Droit principal négocié : 0,00 %
Droits progressifs :

– 3% jusqu’au 5000e exemplaire
– 3,5% du 5001e au 15000e exemplaire
– 4% au delà

Forfait proposé : 0,00 €
Forfait négocié : 0,00 €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : 3,00 %
Pourcentage obtenu après négociation : 0,00 %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : 25,00 %
Avance sur droit proposée : 0,00 €
Avance sur droit négociée : 0,00 €
Forfait proposé :
Forfait négocié : 0,00 €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : 0,00 %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : 0,00 %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : 0,00 €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 0,00 €
Montant des droits d’utilisation : 0,00 €
Total de la rémunération : 0,00 €



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : 0,00 %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : 25,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 5,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 30,00 %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : 0,00 %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues 25,00 %
Pourcentage sur le prix de cession : 5,00 %
Pourcentage sur le droit principal de base : 30,00 %

Remarques et informations complémentaires

– Format du livre : 248 X 301 cm
– clause de réexamen pour exploitation numérique obtenue après négociation ( 4 ans)
– Provision sur retour = 30 %
– les 25 % de pourcentage sur le chiffre d’affaire s’entendent après 10% de frais de négociation ( je n’ai pas réussi à faire sauter cette clause)