Honoraire n°582

Date du projet
04/09/2024
Commanditaire
Haute École des Arts du Rhin
Collection, titre de la revue

Description du projet

Communication

Série de vignettes pour le guide des études de la HEAR.

Web

Habillage graphique

Site web

Nature principale du projet :

Illustration

Expérience : Débutant
Niveau général de complexité : Moyen
Type de commanditaire :

Collectivité | Institutionnel

Public visé : Adulte

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 30
30 moyennes images en Couleur

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée :
Avance sur droit négociée :
Droit principal proposé : %
Droit principal négocié : %
Forfait proposé :
Forfait négocié :
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) :


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : %
Pourcentage obtenu après négociation : %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : %
Avance sur droit proposée :
Avance sur droit négociée :
Forfait proposé :
Forfait négocié :
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) :


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 1860,00 €
Montant des droits d’utilisation : 600,00 €
Total de la rémunération : 2460,00 €
Durée de la cession de droits : 3 ans
Exclusivité : Non
Cession illimitée dans le temps : Non
Type de la cession de droits :

Web

Étendue de la cession de droits :

Site web hear.fr



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %