Honoraire n°448

Date du projet
24/08/2020
Commanditaire
Haute École des Arts du Rhin
Collection, titre de la revue

Description du projet

Communication

Web

Nature principale du projet :

Illustration

Prestation : Images
Collectif d'illustrateur : Non
Expérience : Débutant (1 - 5 ans d'expérience)
Niveau général de complexité : Moyen
Type de commanditaire :

Collectivité | Institutionnel

Public visé : Adulte

Description des images

Nombre total de pages / d’images : 17
17 petites images en Couleur
Couverture : Non
4ème de couverture : Non

Rémunération

Rémunération principale

Avance sur droit proposée : €
Avance sur droit négociée : €
Droit principal proposé : %
Droit principal négocié : %
Forfait proposé : €
Forfait négocié : €
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €


Rémunération pour exploitation numérique

Pourcentage de droit proposé : %
Pourcentage obtenu après négociation : %
Pourcentage sur les sommes perçues par l’éditeur : %
Avance sur droit proposée : €
Avance sur droit négociée : €
Forfait proposé : €
Forfait négocié : €
Pourcentage du montant forfaitaire proposé pour l’édition principale : %
Pourcentage du montant forfaitaire pour l’édition principale obtenu après négociation : %
Prix public hors taxes de l’éditeur (PPHT) : €


Rémunération hors contrat d’édition (avec devis, facture, appel d’offre, etc... )

Montant des honoraires de création : 500,00 €
Montant des droits d’utilisation : 450,00 €
Total de la rémunération : 950,00 €
Durée de la cession de droits : 3 ans
Exclusivité : Non
Cession illimitée dans le temps : Non
Type de la cession de droits :

Web



Rémunération / Droits dérivés ou secondaires

Adaptations éditoriales

Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en france : %

Traductions

Pourcentage sur le chiffre d'affaire : %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %
Pourcentage sur le prix public de vente HT exprimé en France : %

Droits dérivés

(merchandising, repésentation et communication, etc...)

Pourcentage sur les sommes* perçues %
Pourcentage sur le prix de cession : %
Pourcentage sur le droit principal de base : %